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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON
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CHEMIN DES PAPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMIN DES PAPES
ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96651782
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2016

Présentation de la marque CHEMIN DES PAPES

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN DES PAPES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2324884) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2324884) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMIN DES PAPES est expirée depuis le 18 novembre 2016.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES FOUDRES DU DUC


ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2324884) - 69820 - France - SIREN 304306780


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2324884) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324884 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée COTES DU RHONE