QUERCY VILLAGE
Présentation de la marque QUERCY VILLAGE
Déposée le 3 juillet 1992 par ETABLISSEMENTS QUERCY VILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « QUERCY VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUERCY VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY VILLAGE est expirée depuis le 3 juillet 2002.
Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157696 - Publication au BOPI 1993-04-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28