Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PUIGRENIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PUIGRENIER domicilié(e) 72 AVENUE DE L'EUROPE - 03100 - MONTLUÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 852 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office FREYLINGER, M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon, P.O. Box 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 25 mars 2014 - Retrait partiel n°620999 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelées de viande ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; jus de viande [sauces] ; pâtés à la viande ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente de viande, de produits à base de viande et de produits carnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MILLESIME"