Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLAIT INSTANTANE
Etablissements PROLAIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1537571
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
12/06/1999
PROLAIT INSTANTANE de Etablissements PROLAIT

Présentation de la marque PROLAIT INSTANTANE

Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « PROLAIT INSTANTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT domicilié(e) 14 rue d'Inkermann, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES - France.

La marque PROLAIT INSTANTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Etablissements PROLAIT a également déposé les autres marques suivantes : VELIVEAU , PROLAIT INSTANTANE , MOTA VEAU , BAMBIVEAU , VOBOMEL , GATIVEAU , SUNYOURT , PRESTOSOJA , AUTIVEAU , PROLAIT BLITZ


Etablissements PROLAIT (S.A.) - 14 rue d'Inkermann, 79000 NIORT - France


DESOULIERES - France


Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209794 - Publication au BOPI 1996-12-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Lait et autres produits laitiers. Produits agricoles, substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.