Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « PROLAIT INSTANTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT domicilié(e) 14 rue d'Inkermann, 79000 NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES - France.
La marque PROLAIT INSTANTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements PROLAIT (S.A.) - 14 rue d'Inkermann, 79000 NIORT - France
DESOULIERES - France
Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209794 - Publication au BOPI 1996-12-09
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Lait et autres produits laitiers. Produits agricoles, substances alimentaires pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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