Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTTY
Etablissements PROLAIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1360890
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
07/03/1995

Présentation de la marque BUTTY

Déposée le 7 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « BUTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PROLAIT domicilié(e) 14, rue d'Inkermann, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOFFREDO - France.

La marque BUTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTTY est expirée depuis le 7 mars 1995.

Etablissements PROLAIT a également déposé les autres marques suivantes : VELIVEAU , PROLAIT INSTANTANE , MOTA VEAU , BAMBIVEAU , VOBOMEL , GATIVEAU , SUNYOURT , PRESTOSOJA , AUTIVEAU , PROLAIT BLITZ


Etablissements PROLAIT (S.A.) - 14, rue d'Inkermann, 79000 NIORT. - France


M. JOFFREDO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.