Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODITEN
Etablissements PRODITEN (PROduction et DIffusion de Techniques en Energies Nouvelles), S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1758917
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
17/07/2001
PRODITEN de Etablissements PRODITEN (PROduction et DIffusion de Techniques en Energies Nouvelles

Présentation de la marque PRODITEN

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements PRODITEN (PROduction et DIffusion de Techniques en Energies Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PRODITEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements PRODITEN (PROduction et DIffusion de Techniques en Energies Nouvelles domicilié(e) " Palustran ", 32300 MIRAMONT D'ASTARAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lucette MARCHYLLIE - France.

La marque PRODITEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODITEN est expirée depuis le 17 juillet 2001.


Etablissements PRODITEN (PROduction et DIffusion de Techniques en Energies Nouvelles), S.A.R.L. - " Palustran ", 32300 MIRAMONT D'ASTARAC - France


Lucette MARCHYLLIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Moteurs électriques à courant continu, générateurs d'électricité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.