Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBAGINOX
Etablissements POUJOULAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1441651
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
24/02/1997

Présentation de la marque TUBAGINOX

Déposée le 24 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements POUJOULAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TUBAGINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements POUJOULAT domicilié(e) BP01, Saint Symphorien, 09270 FRONTENAY ROHAN-ROHAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE PROJET - France.

La marque TUBAGINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBAGINOX est expirée depuis le 24 février 1997.

Etablissements POUJOULAT a également déposé les autres marques suivantes : KIT-INOX CONDUIT DE CHEMINEE , KITINOX , ECOBIO , (Marque figurative) , POUJOULAT , ZODIA , , TESTE CERIC TESTED , POUJOULAT , POUJOULAT: Tendance et Performance


Etablissements POUJOULAT (S.A.) - BP01, Saint Symphorien, 09270 FRONTENAY ROHAN-ROHAN. - France


AGENCE PROJET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Tuyaux métalliques pour appareils de chauffage.