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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PORQUET
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ROBAPLIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROBAPLIC
ETABLISSEMENTS PORQUET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1724986
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2019

Présentation de la marque ROBAPLIC

Déposée le 16 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PORQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBAPLIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PORQUET domicilié(e) Route Nationale - 80132 - HAUTVILLERS-OUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 620 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROBAPLIC est expirée depuis le 16 mai 2019.


ETABLISSEMENTS PORQUET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route Nationale - 80132 - HAUTVILLERS-OUVILLE - France - SIREN 005620091


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1998 n°2131925 - Publication au BOPI 1998-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403152 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572311 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles et notamment robinetterie Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.