Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS PORCHER (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1205889
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992
Marque figurative de ETABLISSEMENTS PORCHERde droit français

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHERde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHERde droit français domicilié(e) 16, place de la Madeleine, 75008 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205889.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 1992.

ETABLISSEMENTS PORCHERde droit français a également déposé les autres marques suivantes : LITHOS , PORCHER , PORCHER , PORCHER , EXECUTIVE , ANDANTE , KHEOPS


ETABLISSEMENTS PORCHER (société anonyme de droit français) - 16, place de la Madeleine, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Tous appareils sanitaires, accessoires, robinetteries, tuyauteries, conduites, plomberie pour installations ménagères et sanitaires, tuyaux flexibles, chauffage, éviers métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.