Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
ETABLISSEMENTS PORCHER

Numéro de dépôt :
1057344
Date de dépôt :
10/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 10 juillet 1978 par ETABLISSEMENTS PORCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS PORCHER domicilié(e) (société anonyme) 16, place de la Madeleine 75008 PARIS. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 10 juillet 1988.

ETABLISSEMENTS PORCHER a également déposé les autres marques suivantes : GALAXIE , LA ROYALE , CARAVELLE , COSMOS , PORCHER , GEODE , CONCORDE , LA MADELEINE DE PARIS , AXIO , RETRO


ETABLISSEMENTS PORCHER - (société anonyme) 16, place de la Madeleine 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Des appareils sanitaires, leurs parties constitutives et accessoires.