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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHER
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PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS
ETABLISSEMENTS PORCHER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1418199
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006
PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS de ETABLISSEMENTS PORCHER

Présentation de la marque PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHER domicilié(e) 16, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2064634) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2064634) - France.

La marque PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCHER LES SANITAIRES INTELLIGENTS est expirée depuis le 4 avril 2006.

ETABLISSEMENTS PORCHER a également déposé les autres marques suivantes : GALAXIE , LA ROYALE , CARAVELLE , COSMOS , PORCHER , GEODE , CONCORDE , LA MADELEINE DE PARIS , AXIO , RETRO


ETABLISSEMENTS PORCHER (Société Anonyme) - 16, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2064634) - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2064634) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1996 n°2064634 - Publication au BOPI 1996-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174923 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 26 juillet 1993 - GAGE CONSTITUE n°161343 - Publication au BOPI 1993-07-26

Tous appareils sanitaires et leurs accessoires, robinetteries, tuyauteries, conduites, plomberie pour installations ménagères et sanitaires, tuyaux flexibles, chauffage, éviers métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.