Déposée le 22 juillet 1987 par la société ETABLISSEMENTS PORCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PORCHER domicilié(e) 16, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2092614) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2092614) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435265.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PORCHER - 16, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2092614) - France - SIREN 552010969
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2092614) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1997 n°2092614 - Publication au BOPI 1997-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174923 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 26 juillet 1993 - GAGE CONSTITUE n°161343 - Publication au BOPI 1993-07-26
Tous appareils sanitaires, accesoires, robinetteries, tuyauteries, conduites, plomberie pour installations ménagères et sanitaires, tuyaux flexibles, chauffage, éviers métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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