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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS
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PONSARD & DUMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONSARD & DUMAS
ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4087104
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
PONSARD & DUMAS de ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS

Présentation de la marque PONSARD & DUMAS

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PONSARD & DUMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS domicilié(e) 53 Rue Villeroy - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 399 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN AVOCATS, M. LOUVET PHILIPPE domicilié(e) 112 Rue Graibaldi - 69006 - LYON - France.

La marque PONSARD & DUMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONSARD & DUMAS est expirée depuis le 18 avril 2024.

ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : , P PONSARD & DU MAS DEPUIS 1881 , PONSARD ET DUMAS ,


ETABLISSEMENTS PONSARD ET DUMAS, Société par actions simplifiée - 53 Rue Villeroy - 69003 - LYON - France - SIREN 392399804


ACCEN AVOCATS, M. LOUVET PHILIPPE - 112 Rue Graibaldi - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Sacs ;

Ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; Vêtements, chapellerie ;

Boutons.