Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CERF
Numéro de dépôt :
1229967
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/03/1993
Présentation de la marque LE CERF
Déposée le 3 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements PONS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERF est expirée depuis le 3 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31