Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS ELVE
Etablissements PONNELLE & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
1098611
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRODUITS ELVE

Déposée le 1 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PONNELLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRODUITS ELVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PONNELLE & Cie domicilié(e) 10 rue du Dr Bertillon 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque PRODUITS ELVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PRODUITS ELVE est expirée depuis le 1 juin 1989.


Etablissements PONNELLE & Cie S.A. - 10 rue du Dr Bertillon 21000 DIJON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Charcuterie, et salaisons.