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Marques déposées par Etablissements PONCELET
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NORD CHAUFFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD CHAUFFE
Etablissements PONCELET -

Numéro de dépôt :
1013824
Date de dépôt :
30/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lille

Présentation de la marque NORD CHAUFFE

Déposée le 30 mars 1977 par Etablissements PONCELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lille), la marque française « NORD CHAUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements PONCELET - domicilié(e) S.A. - 10, Quai du Wault à LILLE (Nord) - France.

La marque NORD CHAUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NORD CHAUFFE est expirée depuis le 30 mars 1987.


Etablissements PONCELET - - S.A. - 10, Quai du Wault à LILLE (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Compositions combustibles, véhicules, appareils de locomotion par terre - transports de marchandises.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.