Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETS POLI
Numéro de dépôt :
1338524
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
20/12/1995
Présentation de la marque ETS POLI
Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements POLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « ETS POLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETS POLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS POLI est expirée depuis le 20 décembre 1995.
Etablissements POLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26