Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS POIRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS POIRIER domicilié(e) Usine des Roches FONDETTES, 37230 LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 800 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque MOBILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILAIRE est expirée depuis le 1 mars 2005.
ETABLISSEMENTS POIRIER a également déposé les autres marques suivantes : ARNAS
ETABLISSEMENTS POIRIER (S.A.) - Usine des Roches FONDETTES, 37230 LUYNES - France - SIREN 544800980
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Appareils pour la respiration à l'exception de ceux pour la respiration artificielle.Appareils pour la respiration artificielle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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