Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYSET
ETABLISSEMENTS PLIHAL

Numéro de dépôt :
96649920
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque TOYSET

Déposée le 8 novembre 1996 par la société ETABLISSEMENTS PLIHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PLIHAL domicilié(e) 3 place Parmentier - 16 rue Montrosier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 208 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TOYSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYSET est expirée depuis le 8 novembre 2006.

ETABLISSEMENTS PLIHAL a également déposé les autres marques suivantes : LA BRASSERIE DU PARC , GREENSIDE , GREENSIDE , GIANT BULL , GREENSIDE , TURBO TEC , ECOTONIC , BRASSERIE DU PARC , CALINE ET CALIN , ROTILUX


ETABLISSEMENTS PLIHAL - 3 place Parmentier - 16 rue Montrosier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 572208395


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils de jeux électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son; appareils photographiques; piles et batteries électriques; chargeurs de piles et batteries électriques.Instruments de musique.Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].