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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PINTAUD
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LE PERCE DOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERCE DOSE
ETABLISSEMENTS PINTAUD, société anonyme

Numéro de dépôt :
3135500
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
LE PERCE DOSE de ETABLISSEMENTS PINTAUD

Présentation de la marque LE PERCE DOSE

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PINTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PERCE DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PINTAUD domicilié(e) Rue des Bouviers, 16230 MANSLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 504 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE PERCE DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERCE DOSE est expirée depuis le 6 décembre 2011.


ETABLISSEMENTS PINTAUD, société anonyme - Rue des Bouviers, 16230 MANSLE - France - SIREN 410504641


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.