Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE GOUFFERN
ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95601138
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque PAVILLON DE GOUFFERN

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON DE GOUFFERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS domicilié(e) Lieu dit " L'ABBAYE ", 61310 SILLY-EN-GOUFFERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 020 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PAVILLON DE GOUFFERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE GOUFFERN est expirée depuis le 13 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE DE MON VILLAGE , BEURRE DU CHATEAU , L'ABBAYE DE SILLY PIERRE THOMAS SILLY EN GOUFFERN ORNE , L'ABBAYE DE SILLY , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Lieu dit " L'ABBAYE ", 61310 SILLY-EN-GOUFFERN - France - SIREN 347020166


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).