Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97696979
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS domicilié(e) Lieu dit "L'ABBAYE", 61310 SILLY-EN-GOUFFERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 020 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696979.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 2007.

ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE DE MON VILLAGE , BEURRE DU CHATEAU , PAVILLON DE GOUFFERN , L'ABBAYE DE SILLY PIERRE THOMAS SILLY EN GOUFFERN ORNE , L'ABBAYE DE SILLY


ETABLISSEMENTS PIERRE THOMAS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Lieu dit "L'ABBAYE", 61310 SILLY-EN-GOUFFERN - France - SIREN 347020166


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles