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Marques déposées par Etablissements Pierre REMY
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DAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN
Etablissements Pierre REMY

Numéro de dépôt :
1075168
Date de dépôt :
10/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAN

Déposée le 10 novembre 1978 par Etablissements Pierre REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Pierre REMY domicilié(e) Société Anonyme, Rue de l'Ancienne, 28380 SAINT REMY SUR AVRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque DAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DAN est expirée depuis le 10 novembre 1988.

Etablissements Pierre REMY a également déposé les autres marques suivantes : BICAPLAST , ALUQUICK , REMY , MONOVIN , QUICK


Etablissements Pierre REMY - Société Anonyme, Rue de l'Ancienne, 28380 SAINT REMY SUR AVRE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Machines et machines - outils notamment pour la fabrication, le sertissage et la pose automatique ou non de capsules de bouchage ou analogues;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, serrurerie, produits en métal, notamment capsules métalliques de bouchage de récipients et capsules déchirables de toutes natures;capsules en celluloïd et toutes matières plastiques ou résineuses naturelles ou synthétiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.