Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PAYS D'AUGE
ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1565955
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque ROYAL PAYS D'AUGE

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL PAYS D'AUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC domicilié(e) 14290 ORBEC EN AUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROYAL PAYS D'AUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PAYS D'AUGE est expirée depuis le 18 décembre 1999.

ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC a également déposé les autres marques suivantes : LE BON VIEUX TEMPS , ROYAL PAYS D AUGE , EXCELLENCE , LANQUETOT FLEUR DE POMMIER , ORBEC , SEDUCTION


ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC, société anonyme - 14290 ORBEC EN AUGE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66528 - Publication au BOPI 1992-08-20

Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66527 - Publication au BOPI 1992-08-20

Fromages, Camembert, beurre, lait en poudre