ORBEC
Présentation de la marque ORBEC
Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBEC est expirée depuis le 7 juin 1999.
ETABLISSEMENTS PIERRE LANQUETOT D'ORBEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66528 - Publication au BOPI 1992-08-20
Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66527 - Publication au BOPI 1992-08-20