Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA CHARMOISE"
ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN S.A.

Numéro de dépôt :
1746878
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque "LA CHARMOISE"

Déposée le 12 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « "LA CHARMOISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN domicilié(e) Saint CHRISTOPHE des BARDES, 33330 SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel JEAN DIRECTEUR - France.

La marque "LA CHARMOISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CHARMOISE" est expirée depuis le 12 juin 1997.

ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : MONCASTEL , ROBERT PROT , RENE DE CONSTANCE , VIEUX COLOMBIER , FOSSEGRANDE , PALEYRAN , G. de MONSIGNAC , PETIT PAGE , ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN , VIEUX LOGIS


ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN S.A. - Saint CHRISTOPHE des BARDES, 33330 SAINT EMILION - France


Michel JEAN DIRECTEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée