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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Pierre Jean
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BELOISEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELOISEAU
Etablissements Pierre Jean, société anonyme

Numéro de dépôt :
92415491
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/2012

Présentation de la marque BELOISEAU

Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Pierre Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BELOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Pierre Jean domicilié(e) Saint Christophe des Bardes,33330 Saint Emilion (dossier no 2212388) - 33330 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) 43-47 Avenue de la Grande Armée,75782 Paris Cedex 16 (dossier no 2212388) - 75782 - France.

La marque BELOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELOISEAU est expirée depuis le 14 janvier 2012.

Etablissements Pierre Jean a également déposé les autres marques suivantes : MONCASTEL , ROBERT PROT , RENE DE CONSTANCE , VIEUX COLOMBIER , FOSSEGRANDE , PALEYRAN , G. de MONSIGNAC , PETIT PAGE , ETABLISSEMENTS PIERRE JEAN , VIEUX LOGIS


Etablissements Pierre Jean, société anonyme - Saint Christophe des Bardes,33330 Saint Emilion (dossier no 2212388) - 33330 - France


THOMAS ET ASSOCIES - 43-47 Avenue de la Grande Armée,75782 Paris Cedex 16 (dossier no 2212388) - 75782 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413682 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212388 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée