ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE S.A. (société anonyme)
Numéro de dépôt :
99809805
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/08/2009
Présentation de la marque PREFIX
Déposée le 30 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PREFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE domicilié(e) 2 Boulevard de la Gare, 95350 SAINT-BRICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 203 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque PREFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE S.A. (société anonyme) - 2 Boulevard de la Gare, 95350 SAINT-BRICE - France - SIREN 678203837
CABINET MADEUF - France
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340529 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) armes blanches ; rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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