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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE
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PASS'TUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS'TUB
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE SA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455248
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
PASS\'TUB de ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE

Présentation de la marque PASS'TUB

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'TUB »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE domicilié(e) 2, Boulevard de la Gare,95350 SAINT BRICE SOUS FORET - 95350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 203 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'TUB est expirée depuis le 9 octobre 2016.

ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : REVOCUT , EDMA


ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL & CIE SA Société par actions simplifiée - 2, Boulevard de la Gare,95350 SAINT BRICE SOUS FORET - 95350 - France - SIREN 678203837


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Instruments à main actionnés manuellement.