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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS PIERRE FERAUD ET FILS
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CUVEE ENSORCELEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ENSORCELEUSE
ETABLISSEMENTS PIERRE FERAUD ET FILS

Numéro de dépôt :
1282058
Date de dépôt :
09/08/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2004

Présentation de la marque CUVEE ENSORCELEUSE

Déposée le 9 août 1984 par la société ETABLISSEMENTS PIERRE FERAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ENSORCELEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PIERRE FERAUD ET FILS domicilié(e) 31 rue Maréchal Foch, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2032595) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2032595) - France.

La marque CUVEE ENSORCELEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ENSORCELEUSE est expirée depuis le 9 août 2004.


ETABLISSEMENTS PIERRE FERAUD ET FILS - 31 rue Maréchal Foch, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (dossier no 2032595) - France - SIREN 328130281


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2032595) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1994 n°2032595 - Publication au BOPI 1994-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 14 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50105 - Publication au BOPI 1990-12-14

Des vins.