ETABLISSEMENTS PIERRE DELAMARE & CIE (société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1659259
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2011
Présentation de la marque DELSOSYSTEMS
Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE DELAMARE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELSOSYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE DELAMARE & CIE domicilié(e) 333 Rue du Village, 27340 CRIQUEBEUF SUR SEINE (dossier no 2193300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 289 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2193300) - France.
La marque DELSOSYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELSOSYSTEMS est expirée depuis le 23 avril 2011.
ETABLISSEMENTS PIERRE DELAMARE & CIE (société Anonyme) - 333 Rue du Village, 27340 CRIQUEBEUF SUR SEINE (dossier no 2193300) - France - SIREN 665650289
cabinet beau de loménie - (dossier no 2193300) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2001 n°2193300 - Publication au BOPI 2001-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 14 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399388 - Publication au BOPI 2004-09-14
Emballages et conditionnements en carton, papier, matières plastiques et bois
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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