Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROULIER
ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1483931
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1993

Présentation de la marque LE ROULIER

Déposée le 20 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET domicilié(e) La Bronière, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER - France.

La marque LE ROULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROULIER est expirée depuis le 20 décembre 1993.

ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET a également déposé les autres marques suivantes : LA DILIGENCE , LA VAGUE MADE IN FRANCE


ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET, société anonyme - La Bronière, 44330 VALLET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.