Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VAGUE MADE IN FRANCE
Etablissements Pierre BONNET

Numéro de dépôt :
92406875
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque LA VAGUE MADE IN FRANCE

Déposée le 27 janvier 1992 par la société Etablissements Pierre BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « LA VAGUE MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société Etablissements Pierre BONNET domicilié(e) 39 Rue Saint Pavin des Champs, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 550 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Pierre BONNET - France.

La marque LA VAGUE MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VAGUE MADE IN FRANCE est expirée depuis le 27 janvier 2002.

Etablissements Pierre BONNET a également déposé les autres marques suivantes : LA DILIGENCE , LE ROULIER


Etablissements Pierre BONNET - 39 Rue Saint Pavin des Champs, 72000 LE MANS - France - SIREN 576550057


Etablissements Pierre BONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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