Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DILIGENCE
ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET, société anonyme, La Bronière 44330 VALLET.

Numéro de dépôt :
1238758
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1993
LA DILIGENCE de ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET

Présentation de la marque LA DILIGENCE

Déposée le 16 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DILIGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA DILIGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DILIGENCE est expirée depuis le 16 juin 1993.

ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET a également déposé les autres marques suivantes : LE ROULIER , LA VAGUE MADE IN FRANCE


ETABLISSEMENTS PIERRE BONNET, société anonyme, La Bronière 44330 VALLET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux.