Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERREUIL
Numéro de dépôt :
1014455
Date de dépôt :
02/04/1977
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Présentation de la marque TERREUIL
Déposée le 2 avril 1977 par ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « TERREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°265162 - Publication au BOPI 1998-10-21