Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SL BRAISE MAISON
ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1644747
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001
SL BRAISE MAISON de ETABLISSEMENTS PICARD

Présentation de la marque SL BRAISE MAISON

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SL BRAISE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD domicilié(e) 189, avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SL BRAISE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL BRAISE MAISON est expirée depuis le 15 février 2001.

ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , RELAIS , TERREUIL , FOLLE -GRAPPE , AUGA , SL , CHANTONET , SANS ADJONCTION DE SEL LA BISCOTTE MINCEUR , PICARD SURGELES "VIANDES MIEUX-ETRE" , PICARD SURGELES "BOULANGERIE MIEUX-ETRE"


ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme - 189, avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Produits de boulangerie et de pâtisserie