Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SL
ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1335844
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque SL

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD domicilié(e) 189, avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2054968) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2054968) - France.

La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SL est expirée depuis le 20 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , RELAIS , TERREUIL , FOLLE -GRAPPE , AUGA , SL , CHANTONET , SANS ADJONCTION DE SEL LA BISCOTTE MINCEUR , PICARD SURGELES "VIANDES MIEUX-ETRE" , PICARD SURGELES "BOULANGERIE MIEUX-ETRE"


ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme - 189, avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2054968) - France - SIREN 775591796


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2054968) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1995 n°2054968 - Publication au BOPI 1995-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 11 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67544 - Publication au BOPI 1992-09-11

Café, thé, cacao, riz, tapioca, succédanés du café, farines, préparations de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miels, épices, poivres, vinaigres et sauces (à l'exception des sauces à salade).