Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements PICARD
/
SCARAMOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARAMOUCHE
Etablissements PICARD (S.A.), route de Saint Loup de la Salle "Les Noirots", 71150 CHAGNY

Numéro de dépôt :
1265165
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
02/03/1994

Présentation de la marque SCARAMOUCHE

Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « SCARAMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL. - France.

La marque SCARAMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMOUCHE est expirée depuis le 2 mars 1994.

Etablissements PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , RELAIS , TERREUIL , FOLLE -GRAPPE , AUGA , SL , CHANTONET , SANS ADJONCTION DE SEL LA BISCOTTE MINCEUR , PICARD SURGELES "VIANDES MIEUX-ETRE" , PICARD SURGELES "BOULANGERIE MIEUX-ETRE"


Etablissements PICARD (S.A.), route de Saint Loup de la Salle "Les Noirots", 71150 CHAGNY - France


FIDAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Vins, spiritueux et liqueurs.