Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICARD SURGELES "PATISSERIE MIEUX-ETRE"
ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1665293
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1997
PICARD SURGELES \

Présentation de la marque PICARD SURGELES "PATISSERIE MIEUX-ETRE"

Déposée le 19 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICARD SURGELES "PATISSERIE MIEUX-ETRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD domicilié(e) Rue des Palis, 77792 NEMOURS (Seine- -Marne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PICARD SURGELES "PATISSERIE MIEUX-ETRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICARD SURGELES "PATISSERIE MIEUX-ETRE" est expirée depuis le 19 mai 1997.

ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , RELAIS , TERREUIL , FOLLE -GRAPPE , AUGA , SL , CHANTONET , SANS ADJONCTION DE SEL LA BISCOTTE MINCEUR , PICARD SURGELES "VIANDES MIEUX-ETRE" , PICARD SURGELES "BOULANGERIE MIEUX-ETRE"


ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme - Rue des Palis, 77792 NEMOURS (Seine- -Marne) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie