Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT SUEDOIS
ETABLISSEMENTS PICARD

Numéro de dépôt :
1365069
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque LE PETIT SUEDOIS

Déposée le 25 juillet 1986 par la société ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT SUEDOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PICARD domicilié(e) 189, avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2067993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 591 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2067993) - France.

La marque LE PETIT SUEDOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT SUEDOIS est expirée depuis le 25 juillet 2006.

ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , RELAIS , TERREUIL , FOLLE -GRAPPE , AUGA , SL , CHANTONET , SANS ADJONCTION DE SEL LA BISCOTTE MINCEUR , PICARD SURGELES "VIANDES MIEUX-ETRE" , PICARD SURGELES "BOULANGERIE MIEUX-ETRE"


ETABLISSEMENTS PICARD - 189, avenue d'Argenton, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2067993) - France - SIREN 775591795


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2067993) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1996 n°2067993 - Publication au BOPI 1996-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 11 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67544 - Publication au BOPI 1992-09-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.