Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA FARINE DE FROMENT LA BISCOTTE GOURMANDE
ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1497169
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
A LA FARINE DE FROMENT LA BISCOTTE GOURMANDE de ETABLISSEMENTS PICARD

Présentation de la marque A LA FARINE DE FROMENT LA BISCOTTE GOURMANDE

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA FARINE DE FROMENT LA BISCOTTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PICARD domicilié(e) 189, avenue d'Argenton, CHATEAUROUX (Indre). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque A LA FARINE DE FROMENT LA BISCOTTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA FARINE DE FROMENT LA BISCOTTE GOURMANDE est expirée depuis le 8 novembre 1998.

ETABLISSEMENTS PICARD a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , RELAIS , TERREUIL , FOLLE -GRAPPE , AUGA , SL , CHANTONET , SANS ADJONCTION DE SEL LA BISCOTTE MINCEUR , PICARD SURGELES "VIANDES MIEUX-ETRE" , PICARD SURGELES "BOULANGERIE MIEUX-ETRE"


ETABLISSEMENTS PICARD, société anonyme - 189, avenue d'Argenton, CHATEAUROUX (Indre). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Biscottes.