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Marques déposées par Etablissements Philippe Capelle
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PHILIPPE CAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE CAPELLE
Etablissements Philippe Capelle

Numéro de dépôt :
955552
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PHILIPPE CAPELLE

Déposée le 13 mai 1976 par Etablissements Philippe Capelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHILIPPE CAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Philippe Capelle domicilié(e) (soc. à r. l.), 470, rue Aristide-Briand, Saint-Sauveur (Oise). - France.

La marque PHILIPPE CAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PHILIPPE CAPELLE est expirée depuis le 13 mai 1986.

Etablissements Philippe Capelle a également déposé les autres marques suivantes : LA SAUCISSONNADE


Etablissements Philippe Capelle - (soc. à r. l.), 470, rue Aristide-Briand, Saint-Sauveur (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Coutellerie, tabletterie, luminaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.