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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PEYRACHE
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SCRIPTOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRIPTOR
ETABLISSEMENTS PEYRACHE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1596156
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2020
SCRIPTOR de ETABLISSEMENTS PEYRACHE

Présentation de la marque SCRIPTOR

Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PEYRACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCRIPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PEYRACHE domicilié(e) Zone Artisanale Robert - 43140 - SAINT-DIDIER-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 350 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SCRIPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCRIPTOR est expirée depuis le 5 juin 2020.


ETABLISSEMENTS PEYRACHE, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Robert - 43140 - SAINT-DIDIER-EN-VELAY - France - SIREN 586350266


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2174374 - Publication au BOPI 2000-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443045 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678776 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Chiffres tissés, monogrammes et toutes étiquettes tissées ou imprimées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.