Marque enregistrée - Marque en non vigueur
WACE
Numéro de dépôt :
1240015
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
21/06/1993
Présentation de la marque WACE
Déposée le 21 juin 1983 par Etablissements PEYRACHE (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « WACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WACE est expirée depuis le 21 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47