Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT FRERES
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1238857
Date de dépôt :
17/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023
PEUGEOT FRERES de ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES

Présentation de la marque PEUGEOT FRERES

Déposée le 17 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) 75 Avenue de La Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 750 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PEUGEOT FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT FRERES est expirée depuis le 17 juin 2023.

ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT , PEUGEOT , PEUGEOT , , PEUGEOT , PEUGEOT , LION , , ,


ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme - 75 Avenue de La Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 875750317


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Renouvellement sans limitation n°2016824 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244036 - Publication au BOPI 2003-06-11

Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364916 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31923 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°8237 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8238 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°6980 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°20428 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525205 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Outils, notamment perceuses, clés de serrage, scies, machines-outils, machines à coudre;meules et machines à meuler, pièces détachées pour ces outils et machines;outils et instruments agricoles, machines agricoles, pièces détachées pour ces outils, instruments et machines;outils, appareils et machines électriques, notamment perceuses électriques, pièces détachées pour ces outils;appareils et machines;machines et appareils divers et leurs organes, notamment des chaines mécaniques à rouleaux, clés de serrage pour automobiles et cycles;quincaillerie, ferronnerie;serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaines;ferblanterie; articles de cuisine, notamment des moulins à café, à poivre, à sel, appareils pour bains et douches, filtres, extincteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.