Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 750 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEUGEOT arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT , PEUGEOT , , PEUGEOT , PEUGEOT , LION , , , ,
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme - 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 875750317
CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298954 - Publication au BOPI 2005-10-12
Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364916 - Publication au BOPI 2003-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597146 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement; couveuses pour les ufs.Perceuses à main électriques, rabots électriques, pistolets électriques à colle, perforateurs électropneumatiques, perceuses à percussion, scies sauteuses, ponceuses à bande, ponceuses vibrantes, ponceuses excentriques, décapeurs thermiques, agrafeuses électriques, décolleuses, défonceuses, meuleuses, tourets à meuler, machines de nettoyage à haute pression.Scies circulaires, visseuses-dévisseuses sans fil, perceuses à main sans fil et perceuses à percussion sans fil; machines à bois.Taille-haies, coupe-bordures et tronçonneuses actionnées électriquement, tondeuses à gazon (machines). Pompes d'évacuation, pompes d'arrosage; broyeur de végétaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Hachoirs à main.Aspirateur-souffleur. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à I'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Moulins à poivres, moulins à sel, moulins à café entrainés manuellement
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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