Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES - 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Moulins à usage domestique autres qu'à main à savoir moulins à sel, à poivre, à épices, à condiments, à muscade, à café, et autres moulins électriques ; pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées électriquement; machines à boucher les bouteilles ; tire-bouchons électriques ; machines-outils; mélangeurs (machines); turbines (autres que pour véhicules terrestres); scies électriques, ciseaux électriques, tournevis électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; malaxeurs, outillages électroportatifs ou semi-stationnaires, outils électriques, électromécaniques et électroportatifs; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; outils de plaquistes, de carreleurs, de maçons, de peintres, de menuisiers, de plombiers; couteaux électriques; ponceuses ; aspirateurs, aspirateurs robotisés, brosses à air soufflé pour aspirateurs, brosses électriques pour aspirateurs, buses d'aspirateurs pour les sols, tuyaux à air et tubes à air pour aspirateurs, filtres pour aspirateurs, sacs pour aspirateurs, accessoires d'aspirateurs ; appareils équipés d’un aspirateur à des fins d’extraction de poussière ou de nettoyage ; disques abrasifs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts); rasoirs; hachoirs à main. scies, ciseaux (outils), ciseaux à bois, ciseaux à pierre, ciseaux de sculpteurs, clés, clés à molette, burins, bédanes, gouges, fermoirs; truelles, taloches, pinces, tenailles, outils de coupe; pelles, pioches, haches, merlins, râteaux, marteaux, cutters; outils (à main) forgés, outils (à main) à bois, outils (à main) de maçons, de peintres, de carreleurs, de menuisiers, de plaquistes, de plombiers ; lames dentelées, lames de scies, lames de scies circulaires, lames de scies sauteuses ; mandrins de foreuses ; disques de coupe, disques de meulage, disques de polissage ; disques abrasifs, bandes abrasives ;
Niveaux optiques, niveaux à bulles, niveaux laser, instruments de mesure laser; appareils de soudure électriques; règles (instruments de mesure); indicateurs de niveau; jauges; outils de signalisation (appareils) et de mesure, de marquage et de contrôle; mètres (instruments de mesure), mesures, mesures courtes et longues (mètres rubans, décamètres); appareils de détection de métaux, bois, plastiques et câblages ; Lunettes; montures de lunettes; charnières et autres éléments composant des lunettes; étuis à lunettes ; lunettes de protection, masques faciaux, protections faciales ; vêtements de protection contre les accidents et les blessures, chaussures de protection, gants de protection ;
Métaux précieux et leurs alliages, et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères) à savoir bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères), articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; joaillerie à savoir bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreille, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montres, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques à savoir montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres ;
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), serviettes d'écoliers (maroquinerie), sacoches à outils [vides], sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boites en cuir ou en carton-cuir, sangles de cuir, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sacs à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie), portefeuilles, trousses à bijoux (vides) (maroquinerie), porte-cartes de crédit, porte-monnaie, cartables, laisses, coffres de voyage, lanières de cuir (tous ces articles en cuir et/ou imitations du cuir) ; trousses à outils, pochettes à outils, gaines à outils, tous en cuir ; peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie ;
Bouchons pour vin; bouchons verseurs; bouchons de bouteille avec ou sans valves, bouchons pour vins, bouchons verseurs ; établis, chevets de sciage ; étaux d’établis, tréteaux, tables à tréteaux ; boites à outils et containers à outils en matières plastiques ou en bois, boites à outils non métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres droits [récipients pour boissons]; Verres [récipients pour boire]; Verres [récipients].verres peints ; porcelaine ; faïence. bouteilles ; vaisselle ; moulins à usage domestique à main, moulins à sel, à poivre, à épices, à condiments, à muscade, à café ; tire-bouchons à main, coupe capsules actionnés manuellement, bec verseur à savoir anti-gouttes pour le vin, anneau à savoir anti-gouttes pour le vin, taste-vins, tire-bouchons, carafes, carafes à décanter, seaux à champagne, seaux à rafraîchir, seaux à glace, gaines rafraîchissantes pour les bouteilles de vin et de champagne, pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées manuellement à usage domestique, aérateurs pour le vin, porte bouteille verseurs, entonnoirs pour le vin, brosses, brosses pour nettoyer les carafes, égouttoirs à carafes, verres à dégustation ; pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées électriquement à usage domestique ; machines (ustensiles de cuisine) à boucher les bouteilles ;
Articles en textiles pour la cuisine ; chemins de table, sets de table, serviettes, nappes; sets de table (non en papier); torchons de cuisine; torchons à vaisselle, serviettes de table, sets de table, tous ces produits étant en tissu ;
Tabliers; toques de cuisinier; vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; poivres ; mélanges de poivres ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; condiments ; assaisonnements ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Location, entretien et réparation de machines-outils, de machines à métaux et de machines à bois ; location, entretien et réparation d’outils électriques ; nettoyage de machines-outils, de machines à métaux, de machines à bois et d’outils électriques ;
Cours de cuisine, de gastronomie et d'oenologie ; publication de livres, de revues, de manuels et de recueils de recettes de cuisine ; organisation et conduite de démonstrations en rapport avec l'organisation de cours culinaires, de gastronomie, et d'oenologie.
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