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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES
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PEUGEOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1219022
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2022
PEUGEOT de ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 16 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 750 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT est expirée depuis le 16 novembre 2022.

ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT , PEUGEOT , PEUGEOT , , PEUGEOT , PEUGEOT , LION , , ,


ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme - 75 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 875750317


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Renouvellement sans limitation n°2009595 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231047 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription - Concession de licence n°2981 - Publication au BOPI

Inscription le 7 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358634 - Publication au BOPI 2002-11-07

Inscription - Concession de licence n°2621 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511343 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Inscription le 5 octobre 2018 - Changement d'adresse n°734896 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05

Appareils élévateurs, machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), leurs pièces détachées et accessoires.