Déposée le 13 janvier 1993 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETABLISSEMENTS PETITPAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETABLISSEMENTS PETITPAS domicilié(e) 30/32 AVENUE DE LONGUEIL - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 856 563 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE, MAITRE OLIVIER BOISSEAU CHARTRAIN domicilié(e) BOULEVARD DES GRANDS BOUESSAYS - 53960 - BONCHAMP - France.
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P est expirée depuis le 13 janvier 2023.
ETABLISSEMENTS PETITPAS, EURL - 30/32 AVENUE DE LONGUEIL - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France - SIREN 301856563
SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE, MAITRE OLIVIER BOISSEAU CHARTRAIN - BOULEVARD DES GRANDS BOUESSAYS - 53960 - BONCHAMP - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2002 n°2234028 - Publication au BOPI 2002-12-31
Inscription le 5 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160630 - Publication au BOPI 1993-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2012 n°2517586 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-28
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques.Véhicules notamment hippomobiles.Cuir et imitation du cuir destinés aux sports hippiques; fouets, harnais, sellerie et articles de sellerie non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, couvre-chefs et chapellerie, ces produits étant destinés aux sports hippiques
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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