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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements PERRUSSEL
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PERRUSSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERRUSSEL
Etablissements PERRUSSEL, Société à Responsabilité Limitée, 51, rue Parmentier, 44300 NANTES.

Numéro de dépôt :
1222424
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1992

Présentation de la marque PERRUSSEL

Déposée le 21 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements PERRUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERRUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements PERRUSSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque PERRUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERRUSSEL est expirée depuis le 21 décembre 1992.


Etablissements PERRUSSEL, Société à Responsabilité Limitée, 51, rue Parmentier, 44300 NANTES. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Machines et matériel agricoles, machines et matériel de conditionnement, notamment pour produits agricoles, non compris dans d'autres classes, installations et matériel de lavage de produits agricoles, matériel d'arrosage, notamment automoteur, à l'exclusion des tuyaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.